Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Réserves temporaires de chasse
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Réserves temporaires de chasse
Pour la saison de chasse 2020-2021, les réserves temporaires de chasse suivantes sont établies :
1. Paroisse d'Ordino : zone longeant les limites de la paroisse de Canillo et les limites de la paroisse de la Massana jusqu'à la rivière Valira del Nord, en remontant le cours d'eau jusqu'à la rivière de Segudet, puis en remontant la rivière en suivant ensuite la rivière de Redort jusqu'à la ligne de partage de la paroisse de Canillo.
2. Paroisse d'Escaldes-Engordany : depuis le territoire de la Massana, toute la soulane d'Engordany, els Vilars et cal Diumenge jusqu'au territoire d'Encamp.
Art. 1 du Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-08/reglament-vedats-temporals-caca-zones/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.