Règlement relatif à la reconnaissance des qualifications de l'enseignement supérieur, du 17 juin 2020 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Est.
abrogé le Décret du 26 février 2014 portant approbation du Règlement de reconnaissance de qualifications et de validation de périodes d’études d’enseignement supérieur, publié au Bulletin officiel de la Principauté d’Andorre numéro 19, année 26, du 5 mars 2014.
Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à la reconnaissance des qualifications de l'enseignement supérieur, du 17 juin 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.