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Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2. Objet

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2. Objet

Le présent Règlement a pour objet d'établir les règles d'accès et de consultation que doivent suivre les usagers de la Bibliothèque communale universitaire.

En vigueur depuis le 02/10/2019 · texte original · Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 (BOPA 2019-10-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2019-09-17/reglament-biblioteca-comunal-universitaria-sant/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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