Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 11 avril 2018 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Espècies sotmeses al

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1. Espècies sotmeses al

Pla de caça en terreny cinegètic comú D’acord amb l’article 9 del Reglament d’aplicació de la Llei de caça, les espècies que poden ser sotmeses a un pla de caça són les següents: - cabirol ( Capreolus capreolus ) - mufló ( Ovis musimon )

En vigueur depuis le 18/04/2018 jusqu'au 10/07/2019 · texte original · Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 11 avril… (BOPA 2018-04-18) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 10/07/2019

Source : Règlement de chasse du 3-7-2019 (BOPA 2019-07-10)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement de gestion et de chasse des espèces soumises au Plan de chasse sur terrain cynégétique commun, du 11 avril 2018, dans sa rédaction en vigueur au 18/04/2018.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2018-04-11/reglament-gestio-caca-especies-sotmeses/art-1?data=2018-04-18

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.