Règlement modificatif du Règlement du ski scolaire, du 22 décembre 2016 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 16/01/2020 (Règlement du ski scolaire, du 8 janvier 2020).
Disposition abrogatoire première du Règlement modificatif du Règlement du ski scolaire, du 22 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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