Règlement de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de soins de santé, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor al cap de quinze de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 16/01/2017 · texte original · Règlement de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de… (BOPA 2016-12-22) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de soins de santé, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 16/01/2017.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-direccio-assistencial-direccio-economi/df-1?data=2017-01-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.