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← Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016

Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

PDF de la norme entière

Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 10/07/2019 (Règlement de chasse du 3-7-2019).

En vigueur depuis le 10/07/2019 · abrogation · Règlement de chasse du 3-7-2019 (BOPA 2019-07-10) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»
Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-09-05/reglament-gestio-caca-isard/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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