Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 10/07/2019 (Règlement de chasse du 3-7-2019).
Disposition abrogatoire première du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-09-05/reglament-gestio-caca-isard/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.