Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

l’aprovació d’aquest Reglament queden derogades les disposicions anteriors del mateix rang o inferior, i concretament el Reglament intern de la biblioteca de la Casa Museu d’Areny-Plandolit, del febrer del 2009.

En vigueur depuis le 21/07/2016 · texte original · Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 (BOPA 2016-07-20) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 21/07/2016.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-07-13/reglament-consulta-fons-biblioteca-museu/dd-1?data=2016-07-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.