Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7. Refus de consultation
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7. Refus de consultation
La consultation de certains documents peut être refusée, pour des raisons de préservation et de conservation, jusqu'à ce que ces documents aient été traités de manière appropriée afin d'en garantir l'intégrité.
Art. 7 du Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-07-13/reglament-consulta-fons-biblioteca-museu/art-7
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.