Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5. Traitement des données
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5. Traitement des données
Aux fins des dispositions de la Loi 15/2003 , du 18 décembre, de protection des données à caractère personnel, il est indiqué que les données fournies ne font l'objet d'aucun traitement et sont détruites à la fin de l'année en cours.
Art. 5 du Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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