Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12. Restrictions à la reproduction de documents
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12. Restrictions à la reproduction de documents
Le personnel de la Bibliothèque peut restreindre la reproduction de documents spécifiques pour des raisons de préservation et de conservation. Chaque fois que cela est possible, il doit rechercher une solution appropriée pour satisfaire la demande, y compris le recours à d'autres techniques de reproduction différentes de celle demandée.
Art. 12 du Règlement de la consultation du Fonds Bibliothèque du Musée Casa d'Areny-Plandolit, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-07-13/reglament-consulta-fons-biblioteca-museu/art-12
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.