Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4. Classification de la dangerosité selon le type d'avalanche
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4. Classification de la dangerosité selon le type d'avalanche
Conformément à la cartographie de zonage de la dangerosité d'avalanches, la classification territoriale suivante est établie :
1. Degré de dangerosité pour grandes avalanches
a) A1 dangerosité faible pour grande avalanche
b) A2 dangerosité moyenne pour grande avalanche
c) A3 dangerosité élevée pour grande avalanche
d) Couronnes de précaution de grande avalanche, d'une largeur minimale de 25 mètres
2. Degré de dangerosité pour avalanches de versant
a) AV1 dangerosité faible pour avalanche de versant
b) AV2 dangerosité moyenne pour avalanche de versant
c) AV3 dangerosité élevée pour avalanche de versant
d) Couronnes de précaution d'avalanche de versant, d'une largeur minimale de 25 mètres
3. Degré de dangerosité pour avalanches vraisemblables
a) Dangerosité maximale vraisemblable : AMV
4. Dangerosité indéterminée, en dehors de la portée qui a été analysée pour élaborer la cartographie de dangerosité d'avalanches, à classer selon les degrés de dangerosité des paragraphes précédents.
Art. 4 du Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-03-09/reglament-classificacio-utilitzacio-terreny-sego/art-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.