Règlement régissant le permis de chasse et le permis de pêche, du 10 février 2016 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 2 abrogé depuis le 25/03/2026 (Règlement régissant le permis de chasse et le permis de pêche, du 10 février 2016, du 18 mars 2026).
Art. 2 du Règlement régissant le permis de chasse et le permis de pêche, du 10 février 2016, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.