Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor el mateix dia de la seva publicació. Ordino, 26 de novembre de 2015 Bonaventura Espot Benazet Cònsol major

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 02/12/2015.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/df-1?data=2015-12-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.