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Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 24. Inscriptions

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 24. Inscriptions

Les inscriptions se font par écrit et exclusivement en personne. La période d'inscriptions est fixée en fonction des critères approuvés par le Commun d'Ordino. Aucune inscription n'est acceptée et aucune place n'est réservée sans la présentation de la documentation obligatoire demandée selon le type de stage souscrit. L'inscription à un groupe déterminé ne donne pas droit à une place réservée en cas de demande de changement de groupe. Les enfants de plus de 3 ans qui n'ont pas suivi de stage auparavant doivent passer un test de niveau avant de formaliser l'inscription.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 24 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-24

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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