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Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 19. Conditions d'accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 19. Conditions d'accès

L'accès au court de squash est réservé à un maximum de 2 personnes en même temps et pour deux heures au maximum. La réservation du court peut être effectuée au plus tôt 24 heures avant son utilisation, par téléphone ou à la réception. La réservation est annulée en cas de non-présentation à l'heure convenue. L'activité de squash doit se terminer 30 minutes avant la fermeture et le paiement doit être effectué avant d'utiliser le court.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 19 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-19

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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