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Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 16. Tenue

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 16. Tenue

Il est obligatoire de porter des vêtements et des chaussures adaptés pour pouvoir y accéder. Il n'est pas permis d'y entrer en maillot de bain, en tongs, avec des vêtements et des chaussures de ville, ou torse nu. Il est obligatoire de porter une serviette.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 16 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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