MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015

Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11. Conditions d'accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 11. Conditions d'accès

L'accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Les personnes âgées de 12 à 15 ans peuvent y accéder accompagnés d'une personne adulte, qui se porte responsable du mineur à tous égards. Il n'est pas non plus permis d'y entrer avec des chaînes et des bijoux ni de porter aucun type de cosmétique. Il est recommandé aux personnes souffrant de problèmes cardiaques ou de tension et aux femmes enceintes de ne pas utiliser cette installation sans autorisation médicale.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration