Disposition abrogatoire première

Disposition abrogatoire Le.

Règlement régissant les prestations d'incapacité temporaire, approuvé par le Décret du 28 avril 2010, est abrogé.

Ce qui est rendu public pour la connaissance générale.

Andorra la Vella, le 27 mai 2015 Antoni Martí Petit Chef du Gouvernement Annexe CODE D/P Pathologie Jours d'arrêt DIAGNOSTICS 002 D Fièvres typhoïde et paratyphoïde 30 003 D Autres infections à salmonelles 10 0030 D Gastro-entérite à salmonelles.

Salmonellose 7 0039 D Infection à salmonelles non spécifiée 7 004 D Shigellose 30 005 D Autres intoxications alimentaires (bactériennes) 4 0059 D Intoxication alimentaire, non spécifiée 4 006 D Amibiase 7 0063 D Abcès amibien du foie.

Amibiase hépatique 30 0064 D Abcès amibien du poumon.

Abcès amibien du poumon (et du foie) 60 0065 D Abcès amibien du cerveau.

Abcès amibien du cerveau (et du foie) (et du poumon) 7 0069 D Amibiase non spécifiée NOS 14 007 D Autres maladies intestinales à protozoaires 4 008 D Infections intestinales dues à d'autres organismes 4 0080 D Infection intestinale à Escherichia coli [E.coli] 4 0084 D Infection intestinale due à d'autres bactéries spécifiées 4 0085 D Entérite bactérienne non spécifiée 4 0086 D Entérite due à des virus spécifiés 4 00862 D Entérite due à un adénovirus 4 00867 D Entérite due à un entérovirus NEC : Echovirus, Virus Coxsackie 4 00869 D Autres entérites dues à des virus : Torovirus 4 0088 D Infection intestinale due à d'autres organismes non classés ailleurs : Virale 4 009 D Infections intestinales mal définies 4 0090 D Colite, entérite et gastro-entérite infectieuses (septiques).

Dysenterie NOS, catarrhale, hémorragique 4 0091 D Colite, entérite et gastro-entérite d'origine présumée infectieuse 4 0092 D Diarrhée infectieuse.

Diarrhée : dysentérique, épidémique.

Maladie diarrhéique infectieuse NOS 4 0093 D Diarrhée d'origine présumée infectieuse 4 010 D Infection tuberculeuse primaire 30 011 D Tuberculose pulmonaire 60 0110 D Tuberculose infiltrante du poumon 60 0112 D Tuberculose du poumon avec caverne 60 0113 D Tuberculose des bronches 60 0116 D Pneumonie tuberculeuse [toute forme] 60 0118 D Autres tuberculoses pulmonaires spécifiées 60 0119 D Autres tuberculoses pulmonaires non spécifiées.Tuberculose respiratoire NOS, tuberculose du poumon NOS 60 012 D Autres tuberculoses respiratoires 30 013 D Tuberculose des méninges et du système nerveux central 90 0130 D Méningite tuberculeuse.

TBC des méninges cérébrales,spinales ; leptoméningite,méningo-encéphalite tuberculeuses 90 014 D Tuberculose des intestins, du péritoine et des ganglions mésentériques 90 015 D Tuberculose des os et des articulations 90 016 D Tuberculose de l'appareil génito-urinaire 60 017 D Tuberculose d'autres organes 60 0176 D Tuberculose des glandes surrénales.

Maladie d'Addison tuberculeuse 60 018 D Tuberculose miliaire : disséminée, généralisée, polysérosite 90 021 D Tularémie.

Fièvre de la mouche du cerf, fièvre des lapins, infection à Francisella 20 023 D Brucellose.

Fièvre de Malte, méditerranéenne, ondulante 60 026 D Fièvre par morsure de rat 30 027 D Autres zoonoses bactériennes 30 030 D Lèpre.

Infection à Mycobacterium leprae ; Maladie de Hansen 90 031 D Maladies dues à d'autres mycobactéries 30 033 D Coqueluche (catarrhe) 7 034 D Angine streptococcique et scarlatine 7 0340 D Angine streptococcique.

Amygdalite, angine, laryngite, pharyngite ; septique : angines, mal de gorge 7 0341 D Fièvre scarlatine.

Scarlatine 7 035 D Érysipèle 14 036 D Infection à méningocoques 60 0360 D Méningite à méningocoques.

Fièvre cérébrospinale ; méningite : cérébrospinale, épidémique 60 038 D Septicémie 30 039 D Infections actinomycosiques 20 041 D Infections bactériennes dans des affections classées ailleurs et de localisation non spécifiée 10 0418 D Autres infections bactériennes spécifiées 10 0419 D Infection bactérienne non spécifiée 10 042 D Maladie due au Virus de l'Immunodéficience Humaine avec affections spécifiées [VIH] 45 045 D Poliomyélite aiguë 180 046 D Infection par virus lents du système nerveux central 180 047 D Méningite due à un entérovirus 30 0479 D Méningite virale non spécifiée.

Méningite virale NOS 30 048 D Autres maladies du système nerveux central dues à un entérovirus.

Exanthème de Boston 45 051 D Vaccine et paravaccine 30 0512 D Dermatite pustuleuse contagieuse.

Ecthyma contagieux, Orf 30 052 D Varicelle 10 0528 D Varicelle avec complication non spécifiée 14 0529 D Varicelle sans mention de complication.

Petite vérole volante NOS, varicelle NOS 10 053 D Zona 20 05312 D Zona avec névralgie du trijumeau post-herpétique 20 0532 D Zona avec complications ophtalmiques 20 05320 D Dermatite de la paupière due au zona.

Zona ophtalmique 20 05321 D Kératoconjonctivite due au zona 30 05329 D Zona avec autres complications ophtalmiques 20 0537 D Zona avec autres complications spécifiées 20 0538 D Zona avec complication non spécifiée 20 0539 D Zona sans mention de complication.

Zona NOS 20 054 D Herpès simplex 4 0540 D Eczéma herpétique.

Éruption varicelliforme de Kaposi 4 0541 D Herpès génital 4 05410 D Herpès génital non spécifié.

Herpès progénital 4 0542 D Gingivostomatite herpétique 4 0544 D Herpès simplex avec complications ophtalmiques 14 05440 D Herpès simplex avec complication ophtalmique non spécifiée 14 05442 D Kératite dendritique due à l'herpès simplex 20 05443 D Kératite disciforme due à l'herpès simplex 20 0546 D Panaris herpétique.

Tourniole herpétique 10 0547 D Herpès simplex avec autres complications spécifiées 7 0548 D Herpès simplex avec complication non spécifiée 7 0549 D Herpès simplex sans mention de complication 4 055 D Rougeole 14 0550 D Encéphalite post-rougeoleuse 60 0551 D Pneumonie post-rougeoleuse 30 0559 D Rougeole sans mention de complication 14 056 D Rubéole 10 0560 D Rubéole avec complications neurologiques 30 05601 D Encéphalomyélite rubéoleuse.

Encéphalite, méningo-encéphalite rubéoleuse 60 0569 D Rubéole sans mention de complication 10 057 D Autres exanthèmes viraux 7 0579 D Exanthème viral non spécifié 7 060 D Fièvre jaune 90 061 D Dengue.

Fièvre « brise-os » 7 062 D Encéphalite virale transmise par les moustiques 20 070 D Hépatite virale 30 0701 D Hépatite virale A sans mention de coma hépatique.

Hépatite infectieuse 30 0702 D Hépatite virale B avec coma hépatique 90 0703 D Hépatite virale B sans mention de coma hépatique.

Hépatite sérique 45 0704 D Autres hépatites virales spécifiées avec coma hépatique 90 0705 D Autres hépatites virales spécifiées sans mention de coma hépatique 45 07051 D Hépatite C aiguë sans mention de coma hépatique 45 07054 D Hépatite C chronique sans mention de coma hépatique 45 0709 D Hépatite virale non spécifiée sans mention de coma hépatique.

Hépatite virale NOS 45 071 D Rage.

Hydrophobie, Lyssa 60 072 D Oreillons 7 0720 D Orchite ourlienne 10 0722 D Encéphalite ourlienne.

Méningo-encéphalite ourlienne 60 0729 D Oreillons sans mention de complication Oreillons, parotidite infectieuse 7 073 D Ornithose 7 074 D Maladies spécifiques dues au virus Coxsackie 7 0740 D Herpangine.

Pharyngite vésiculaire 7 075 D Mononucléose infectieuse.

Angine monocytaire, fièvre ganglionnaire, maladie de Pfeiffer 20 077 D Autres maladies de la conjonctive dues à des virus et à des chlamydiae 7 0770 D Conjonctivite à inclusions Paratrachome, conjonctivite des piscines 7 0771 D Kératoconjonctivite épidémique. Œil des chantiers navals 7 0772 D Fièvre pharyngo-conjonctivale.

Pharyngo-conjonctivite virale 7 0773 D Autres conjonctivites à adénovirus.

Conjonctivite folliculaire aiguë à adénovirus 7 0778 D Autres conjonctivites virales.

Conjonctivite de Newcastle 7 0779 D Maladies non spécifiées de la conjonctive dues à des virus et à des chlamydiae. 7 07799 D Maladies non spécifiées de la conjonctive dues à des virus.

Conjonctivite virale NOS 7 078 D Autres maladies dues à des virus et à des chlamydiae 7 0780 D Molluscum contagiosum 7 0781 D Verrues virales.

Verrues virales dues au papillomavirus humain 4 07810 D Verrues virales, non spécifiées.

Condylome NOS, verrue NOS, vulgaire, verrues (infectieuses) 4 07811 D Condylome acuminé 7 07819 D Autres verrues virales spécifiées.

Plane, plantaire, verrues génitales NOS 7 0782 D Fièvre de la sueur.

Fièvre miliaire, suette 7 0784 D Fièvre aphteuse.

Fièvre aphteuse, épizootique : aphtes, stomatite 4 0785 D Maladie à cytomégalovirus.

Mal. à inclusions cytomégaliques, mal. virale des glandes salivaires 10 0788 D Autres maladies spécifiées dues à des virus et à des chlamydiae 7 07881 D Vertige épidémique 14 07889 D Autres maladies spécifiées dues à des virus et à des chlamydiae.

Myalgie cervicale épidémique,mal. de Marburg, Tanapox 4 079 D Infection virale et à chlamydiae dans des affections classées ailleurs et de localisation non spéc. 7 0790 D Infection à adénovirus dans des affections classées ailleurs et de localisation non spécifiée 7 0791 D Infection à virus ECHO dans des affections classées ailleurs et de localisation non spécifiée 4 0792 D Infection à virus Coxsackie dans des affections classées ailleurs et de localisation non spéc. 4 0793 D Infection à rhinovirus dans des affections classées ailleurs et de localisation non spécifiée 4 0794 D Infection à papillomavirus humain 21 0796 D Virus respiratoire syncytial (VRS) 4 0798 D Autres infections virales et à chlamydiae spécifiées 4 07989 D Autre infection virale spécifiée 4 0799 D Infection virale et à chlamydiae non spécifiée 4 07999 D Infection virale non spécifiée, NOS 4 082 D Rickettsioses transmises par les tiques 28 0821 D Fièvre boutonneuse.Typhus transmis par les tiques Afrique, Inde, Kenya, fièvre :marseillaise, méditerranéenne à tiques 28 083 D Autres rickettsioses 28 0830 D Fièvre Q 28 084 D Paludisme 45 087 D Fièvre récurrente 20 0879 D Fièvre récurrente non spécifiée 20 088 D Autres maladies transmises par les arthropodes 14 0880 D Bartonellose.

Verruga peruana, fièvre d'Oroya, maladie de Carrión 14 091 D Syphilis précoce, symptomatique 14 094 D Neurosyphilis 60 0940 D Tabès dorsal.Ataxie locomotrice (progressive), sclérose spinale postérieure (syphilitique), neurosyphilis tabétique 60 095 D Autres formes de syphilis tardive, avec symptômes 60 098 D Infections gonococciques 7 09813 D Épididymite/orchite gonococcique (aiguë).

Orchite gonococcique (aiguë) 14 099 D Autres maladies vénériennes 7 0994 D Autre urétrite non gonococcique 7 0995 D Autres maladies vénériennes à Chlamydia trachomatis 7 100 D Leptospirose 30 101 D Angine de Vincent.

Aiguë nécrosante ulcéreuse : stomatite, gingivite, bouche des tranchées, pharyngite 21 1021 D Papillomatose multiple et pian plantaire.Pian crabe,pianome,pianome,papillome palmaire 14 110 D Dermatophytose 4 1101 D Dermatophytose de l'ongle.

Onychomycose, onyxis dermatophytique, teigne unguéale 10 1103 D Dermatophytose de l'aine et de la région périanale.

Eczéma marginé, prurit de Dhobie, teigne crurale 4 1104 D Dermatophytose du pied.

Pied d'athlète, teigne du pied 4 1105 D Dermatophytose du corps.

Herpès circiné, teigne imbriquée [Tokelau] 4 1109 D Dermatophytose de siège non spécifié.

Favus NOS, teigne microsporique NOS, teigne NOS 4 111 D Dermatomycose, autre et non spécifiée 4 1119 D Dermatomycose non spécifiée 4 112 D Candidose 4 1120 D Candidose de la bouche.

Muguet (buccal) 4 1121 D Candidose de la vulve et du vagin.

Vulvovaginite à Candida, vulvovaginite à Monilia 4 1122 D Candidose d'autres localisations urogénitales.

Balanite à Candida 4 1123 D Candidose de la peau et des ongles.

Intertrigo, onyxis, périonyxis [paronychie] : à Candida 4 117 D Autres mycoses 4 1179 D Autres mycoses et mycose non spécifiée 4 118 D Mycoses dues à des germes opportunistes.

Infection de la peau, des tissus cellulaires sous-cutanés et/ou des organes 14 1200 D Schistosomiase à Schistosoma haematobium.

Schistosomiase vésicale NOS 20 1228 D Échinococcose hépatique non spécifiée 123 D Autres infections à cestodes 20 125 D Filariose et dracunculose 20 127 D Autres helminthiases intestinal 7 1323 D Infestation mixte à Pediculus et Phthirus.

Infestation classée dans plus d'une des catégories 132.0-132.2 4 133 D Acariase 4 1330 D Gale.

Gale norvégienne, infestation à Sarcoptes scabiei, gale sarcoptique 7 135 D Sarcoïdose.

Fièvre uvéoparotidienne, lymphogranulomatose bénigne, lupoïde, lupus pernio, sarcoïde 30 1361 D Syndrome de Behçet 30 1368 D Autres maladies infectieuses et parasitaires spécifiées.

Infestation par Candiru 4 1369 D Maladies infectieuses et parasitaires non spécifiées.

Maladie infectieuse NOS, maladie parasitaire NOS 4 138 D Séquelles de la poliomyélite aiguë 60 140 D Tumeur maligne de la lèvre 14 141 D Tumeur maligne de la langue 120 1420 D Tumeur maligne glande parotide 60 145 D Tumeur maligne autres parties de la bouche et parties non spécifiées 120 1459 D Tumeur maligne bouche non spécifiée.

Cavité : buccale NOS, orale NOS, glande salivaire accessoire, siège non spéc. 120 147 D Tumeur maligne rhinopharynx 120 150 D Tumeur maligne œsophage 180 151 D Tumeur maligne estomac 180 1519 D Tumeur maligne estomac non spécifié.

Cancer gastrique, carcinoma ventriculi 180 153 D Tumeur maligne côlon 180 1533 D Tumeur maligne côlon sigmoïde.

Angle sigmoïde 180 1538 D Tumeur maligne autres sièges spécifiés du gros intestin.

Siège contigu/chevauchant, point d'origine non déterm. 150 1539 D Tumeur maligne côlon non spécifié.

Gros intestin NOS 180 154 D Tumeur maligne rectum, jonction recto-sigmoïdienne et anus 180 1540 D Tumeur maligne jonction recto-sigmoïdienne.

Côlon et rectum, côlon recto-sigmoïde 180 1541 D Tumeur maligne rectum.

Ampoule rectale 90 1543 D Tumeur maligne anus non spécifié 150 1548 D Tumeur maligne autres sièges du rectum, de la jonction recto-sigmoïdienne et de l'anus.

Anorectal, zone cloacogénique 120 155 D Tumeur maligne foie et voies biliaires intrahépatiques 120 1550 D Tumeur maligne foie, primitive.

Carcinome : foie spécifié comme primitif, hépatocellulaire, hépatoblastome 120 157 D Tumeur maligne pancréas 120 1579 D Tumeur maligne pancréas, partie non spécifiée 120 159 D Tumeur maligne autres sièges et sièges mal définis des organes digestifs et du péritoine 120 161 D Tumeur maligne larynx 120 1619 D Tumeur maligne larynx non spécifié 120 162 D Tumeur maligne trachée, bronches et poumon 120 1622 D Tumeur maligne bronche principale.

Carène, hile du poumon 120 1623 D Tumeur maligne lobe supérieur, bronche ou poumon 120 1624 D Tumeur maligne lobe moyen, bronche ou poumon 120 1625 D Tumeur maligne lobe inférieur, bronche ou poumon 120 1628 D Tumeur maligne autres parties de la bronche ou du poumon.

Siège contigu ou chevauchant, point d'origine non déterminé 120 1629 D Tumeur maligne bronche et poumon non spécifiés 120 170 D Tumeur maligne os et cartilage articulaire 90 1701 D Tumeur maligne mandibule.

Maxillaire inférieur ; maxillaire NOS 90 172 D Mélanome malin de la peau 60 1725 D Mélanome malin peau du tronc sauf scrotum.

Aisselle, aine, ombilic, sein, fesses, peau périanale 150 1729 D Mélanome de la peau, siège non spécifié 60 173 D Autres tumeurs malignes de la peau 20 1734 D Tumeur maligne peau du cou et cuir chevelu 20 1739 D Tumeur maligne peau, siège non spécifié 20 174 D Tumeur maligne sein de la femme 240 1740 D Tumeur maligne mamelon et aréole du sein de la femme 180 1741 D Tumeur maligne partie centrale du sein de la femme 240 1742 D Tumeur maligne quadrant supéro-interne du sein de la femme 240 1743 D Tumeur maligne quadrant inféro-interne du sein de la femme 240 1744 D Tumeur maligne quadrant supéro-externe du sein de la femme 240