Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes aquelles disposicions del mateix rang i/o inferior que contradiguin aquesta normativa.

En vigueur depuis le 23/10/2014 · texte original · Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 (BOPA 2014-10-22) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-10-09/reglament-regim-intern-aula-teatre/dd-1?data=2014-10-23

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.