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← Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014

Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Objet et champ d'application Le champ d'application du présent règlement est de régir l'ensemble des relations entre les personnes qui composent l'Aula de Teatre i Dansa du Commun d'Andorra la Vella et il s'applique à toutes les personnes qui constituent la communauté éducative de l'école : responsables, professeurs, élèves et familles. L'admission à l'Aula de Teatre i Dansa emporte l'acceptation du présent Règlement de régime intérieur (RRI). L'objectif du présent règlement est de régir l'organisation et le fonctionnement de l'Aula de Teatre i Dansa. Pour tout ce qui n'est pas prévu par le présent règlement, la réglementation en vigueur correspondante s'applique et, en particulier, l'Ordonnance de la fonction publique du Commun d'Andorra la Vella du 10 décembre 2002. Chapitre II – Fonctionnement

En vigueur depuis le 23/10/2014 · texte original · Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 (BOPA 2014-10-22) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement de régime intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-10-09/reglament-regim-intern-aula-teatre/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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