Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 27
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 27.
Conditions tarifaires Le paiement des stages s'effectue au début de chaque mois ou de chaque trimestre. Les stages sont facturés mensuellement ou trimestriellement de septembre à juin, sauf en cas de désinscription définitive. Pour se désinscrire définitivement, il faut remplir un formulaire de désinscription ou envoyer un courrier électronique à [email protected]/[email protected]/centreesportiu@ordino,ad avant le 25 de chaque mois. Dans le cas contraire, la totalité de la cotisation suivante est facturée. Pendant les congés payés scolaires fixés au calendrier du Gouvernement, les jours fériés et les ponts stipulés par le Commun d'Ordino, aucun cours n'est donné.
Art. 27 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-27
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.