Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 24
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24.
Inscriptions Les inscriptions se font par écrit et exclusivement en personne. La période d'inscription est fixée en fonction des critères approuvés par le Commun d'Ordino. Aucune inscription n'est acceptée et aucune place n'est réservée sans la présentation de la documentation obligatoire demandée selon le type de cours souscrit. L'inscription à un groupe déterminé ne donne pas droit à une place réservée en cas de demande de changement de groupe. Les enfants de plus de 3 ans qui n'ont pas suivi de cours auparavant, doivent passer un test de niveau avant de formaliser l'inscription.
Art. 24 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.