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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014

Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 20

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 20.

Tenue Il est obligatoire de porter des vêtements, du matériel sportif et des chaussures à semelle blanche adaptés à la surface de l'installation afin d'en éviter la détérioration.

En vigueur depuis le 10/09/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 20 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-20

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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