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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014

Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 17

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 17.

Conditions d'accès et d'utilisation L'entrée n'est pas permise aux femmes enceintes et aux mineurs de moins de 18 ans. Il n'est pas permis de porter des lentilles de contact, des bijoux et d'autres éléments ornementaux (comme par exemple des piercings). Il est obligatoire de porter des lunettes de protection et il faut éviter de regarder directement la source émettrice de lumière.

En vigueur depuis le 10/09/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 17 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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