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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014

Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 13

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 13.

Tenue Il n'est pas permis d'être chaussé (à l'exception des tongs) et l'utilisation d'une serviette est requise dans le sauna.

En vigueur depuis le 10/09/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 13 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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