Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet Le présent Règlement régit les conditions d'accès et d'utilisation des différentes zones du Centre sportif.
En vigueur depuis le 10/09/2014
· texte original
· Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 1 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.