Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2

L’índex de captura es defineix com el percentatge de captures que s’autoritzen amb pla de caça, respecte a la població d’isards. L’índex de creixement es defineix com el percentatge de cabrits d’isard respecte a la població d’isards.

En vigueur depuis le 21/08/2014 jusqu'au 07/09/2016 · texte original · Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 (BOPA 2014-08-20) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 07/09/2016

Source : Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 (BOPA 2016-09-07)

Comment le citer

Art. 2 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 21/08/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-13/reglament-gestio-caca-isard/art-2?data=2014-08-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.