Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 11
S’entén per “colla” un grup de trenta caçadors com a màxim que cacen l’isard de manera conjunta. S’ha d’establir un cap de colla que ha de disposar d’usuari i contrasenya del MIL de l’Administració.
Abrogé à partir du 07/09/2016
Source : Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 septembre 2016 (BOPA 2016-09-07)
Art. 11 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, approuvé par Décret du 13 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 07/07/2016.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-13/reglament-gestio-caca-isard/art-11?data=2016-07-07
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.