Règlement d'organisation de la Commission d'évaluation de la documentation (CAD), du 11 juin 2014 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 07/10/2015 (Règlement d'organisation de la Commission d'accès et d'évaluation de la documentation (CAAD), du 9 septembre 2015).

En vigueur depuis le 07/10/2015 · abrogation · Règlement d'organisation de la Commission d'accès et d'évaluation de la documentation (CAAD), du 9 septembre 2015 (BOPA 2015-09-16) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement d'organisation de la Commission d'évaluation de la documentation (CAD), du 11 juin 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-06-11/reglament-organitzatiu-comissio-avaluacio-docume/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.