Règlement relatif à l'utilisation des salles du Centre culturel La Llacuna, du 27 février 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes aquelles disposicions d’igual rang normatiu i/o inferior que contradiguin aquest reglament.

En vigueur depuis le 06/03/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des salles du Centre culturel La Llacuna, du 27 février 2014 (BOPA 2014-03-05) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à l'utilisation des salles du Centre culturel La Llacuna, du 27 février 2014, dans sa rédaction en vigueur au 06/03/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-02-27/reglament-utilitzacio-sales-centre-cultural/dd-1?data=2014-03-06

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.