Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queda

derogat el Decret del 25-3-2009 d’aprovació del Reglament de reconeixement de títols i de convalidació de períodes d’estudis estrangers d’ensenyament superior, publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra número 26, de l’1 d’abril del 2009.

En vigueur depuis le 06/03/2014 jusqu'au 26/06/2020 · texte original · Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement… (BOPA 2014-03-05) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 26/06/2020

Source : Règlement relatif à la reconnaissance des qualifications de l'enseignement supérieur, du 17 juin 2020 (BOPA 2020-06-25)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014, dans sa rédaction en vigueur au 06/03/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-02-26/reglament-reconeixement-titulacions-convalidacio/dd-1?data=2014-03-06

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.