MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014

Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 1

Objecte Aquest Reglament, d’acord amb el que estableix l’article 32 de la Llei d’ordenació de l’ensenyament superior, regula:

1. Les condicions i els procediments per al reconeixement acadèmic i professional de titulacions d’ensenyament superior, obtingudes conforme a sistemes educatius estrangers.

2. Certs aspectes referents a la convalidació de períodes d’estudis de titulacions andorranes o estrangeres d’ensenyament superior.

En vigueur depuis le 06/03/2014 jusqu'au 26/06/2020 · texte original · Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement… (BOPA 2014-03-05) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 26/06/2020

Source : Règlement relatif à la reconnaissance des qualifications de l'enseignement supérieur, du 17 juin 2020 (BOPA 2020-06-25)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014, dans sa rédaction en vigueur au 06/03/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-02-26/reglament-reconeixement-titulacions-convalidacio/art-1?data=2014-03-06

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration