Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16.
Eaux pluviales Il est posé :
- Tube PVC de 400 mm. type Asacor CL 41 CR8 ou similaire. Sont compris le lit de sable de 15 cm d'épaisseur en assise et en enrobage du tube et le ruban de signalisation. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Regard de visite de diamètre 1,00 m en éléments de béton. Sont compris le coffrage, les armatures, le radier en béton, le raccordement, les échelons d'accès en polypropylène ainsi que le cadre et le tampon en fonte classe 400 non ventilé de la marque Norinco ou similaire de 60 cm de diamètre. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Grille de collecte des eaux pluviales modèle SM350F de la maison Ulma ou similaire. Sont comprises les pièces de regard correspondantes et les grilles nervurées de fixation avec vis de fermeture de classe D400. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Avaloir de collecte des eaux pluviales modèle T3 de la maison Pont à Mousson ou similaire. Sont compris les pièces de regard correspondantes, le coffrage, le béton et le cadre et le tampon en fonte classe 400. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
Art. 16 du Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-04-23/reglament-obres-instal-lacions-serveis/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.