Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Égouts Il est posé :
- Tube PVC de 315 mm. type Asacor CL 41 CR8 ou similaire. Y compris lit de sable de 15 cm d'épaisseur en assise et en enrobage du tube. Sont compris le ruban de signalisation, ainsi que tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
- Regard de visite de diamètre 1,00 m en éléments de béton. Sont compris le coffrage, les armatures, le radier en béton, le raccordement, les échelons d'accès en polypropylène ainsi que le cadre et le tampon en fonte classe 400 non ventilé de la marque Norinco ou similaire de 60 cm de diamètre. Y compris tous les travaux, matériaux et accessoires nécessaires.
En vigueur depuis le 02/05/2013
· texte original
· Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23… (BOPA 2013-05-02)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 15 du Règlement en date du 23-04-2013 relatif aux travaux, installations et services dans les rues, routes et avenues, du 23 avril 2013, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-04-23/reglament-obres-instal-lacions-serveis/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.