MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013

Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Disposició derogatòria única

Amb l’entrada en vigor d’aquest Reglament queden derogades totes les normes de rang igual o inferior que s’hi oposin o el contradiguin.

En vigueur depuis le 04/04/2013 jusqu'au 25/08/2016 · texte original · Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013 (BOPA 2013-03-20) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 25/08/2016

Source : Règlement régissant les allumages de feu, du 17 août 2016 (BOPA 2016-08-24)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013, dans sa rédaction en vigueur au 05/04/2013.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-03-13/reglament-enceses-foc/dd-1?data=2013-04-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration