Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 25/08/2016 (Règlement régissant les allumages de feu, du 17 août 2016).
Disposition abrogatoire première du Règlement relatif aux feux, du 13 mars 2013, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-03-13/reglament-enceses-foc/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.