Règlement du 19/12/2012 relatif à l'utilisation des moyens et outils que le Commun de La Massana met à la disposition du personnel, du 19 décembre 2012 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes les disposicions de rang igual o inferior que s’oposin al present Reglament

En vigueur depuis le 10/01/2013 · texte original · Règlement du 19/12/2012 relatif à l'utilisation des moyens et outils que le Commun de La Massana met à la disposition… (BOPA 2013-01-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du 19/12/2012 relatif à l'utilisation des moyens et outils que le Commun de La Massana met à la disposition du personnel, du 19 décembre 2012, dans sa rédaction en vigueur au 10/01/2013.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-12-19/reglament-utilitzacio-mitjans-eines-comu/dd-1?data=2013-01-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.