Annexe 9

Annexe IX.

Dispositions minimales relatives aux signaux gestuels

1. Caractéristiques intrinsèques Un signal gestuel doit être précis, simple, ample et facile à exécuter et à comprendre ; il doit se distinguer clairement de tout autre signal gestuel. L'utilisation des deux bras en même temps doit se faire de façon symétrique et pour un seul signal gestuel. Les gestes utilisés, en ce qui concerne les caractéristiques indiquées ci-dessus, peuvent varier ou être plus détaillés par rapport aux représentations figurant au paragraphe 3, à condition que leur signification et leur compréhension soient au moins équivalentes.

2. Règles particulières d'utilisation 2.1 La personne qui émet les signaux, dénommée « signaleur », doit donner les instructions de manœuvre au destinataire des signaux, dénommé « opérateur », au moyen de signaux gestuels. 2.2. Le signaleur doit pouvoir suivre visuellement le déroulement des manœuvres sans danger. 2.3. Le signaleur doit se consacrer exclusivement à la direction des manœuvres et à la sécurité des travailleurs se trouvant à proximité. 2.4. Si les conditions prévues au point 2.2 ne sont pas réunies, il peut être fait appel à un ou plusieurs signaleurs supplémentaires. 2.5. L'opérateur peut suspendre la manœuvre qu'il est en train d'effectuer pour demander de nouvelles instructions lorsqu'il ne peut pas exécuter les ordres reçus avec les garanties de sécurité nécessaires. 2.6. Le signaleur doit être facilement reconnu par l'opérateur. Le signaleur doit porter un ou plusieurs éléments d'identification appropriés, par exemple veste, brassard, casque et, si nécessaire, raquettes. Les éléments d'identification indiqués doivent être de couleurs vives, de préférence identiques pour tous les éléments, et doivent être utilisés exclusivement par le signaleur.

3. Gestes codifiés 3.1. Considération préalable L'ensemble des gestes codifiés figurant dans le présent Règlement n'empêche pas que d'autres codes puissent être employés, notamment dans certains secteurs d'activité. 3.2.Gestes généraux Télécharger le document 3.3. Mouvements verticaux Télécharger le document 3.4. Mouvements horizontaux Télécharger le document 3.5. Danger Télécharger le document