Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 17
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 17.
Le ministère chargé de la chasse délivre, pour chaque membre de l'équipe, une bague personnelle et transmissible uniquement au sein de l'équipe.
En vigueur depuis le 19/07/2012
· texte original
· Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 (BOPA 2012-07-18)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 17 du Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-07-11/reglament-gestio-caca-isard/art-17
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.