Règlement relatif à la construction de trottoirs en date du 30 mars 2012 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7. Normes spécifiques pour les rues suivantes du Clot d’Emprivat
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7. Normes spécifiques pour les rues suivantes du Clot d’Emprivat
- Av. Nacions Unides
- Av. Consell de la Terra
- C. dels Veedors
- C. Constitució
- C. François Mitterrand
- C. dels Paraires Préparation du terrain Le terrain doit être débarrassé de tout type de résidus végétaux, nivelé et compacté de manière à obtenir un PROCTOR modifié de 95%. Son profil doit être parallèle au niveau de la voie avec une tolérance maximale de 2cm. La préparation de forme doit avoir une épaisseur d’au moins 50cm.
1. Couche de base en graves : Avec des graves calcaires présentant les caractéristiques suivantes :
- Granulométrie 0/31.5
- Équivalent de sable égal ou supérieur à 40
- Indice de plasticité inférieur à 6 Les travaux doivent être réalisés par bandes successives humidifiées afin d’obtenir pour chaque couche un PROCTOR modifié de 98%. Le profil doit être parallèle au niveau de la voie avec une tolérance maximale d’1cm. L’épaisseur de la couche de base en graves doit être d’au moins 25 cm.
2. Couche de support en béton : Elle doit être préparée avec du béton H200 comportant au minimum 300Kg de ciment par m 3 , et d’une épaisseur minimale de 15cm. Le profil doit être parallèle au niveau de la voie avec une tolérance maximale d’1cm. Dans cette couche, et à proximité de la bordure, sont posés 3 tubes homologués de 65mm de diamètre destinés à la canalisation de l’éclairage public et de l’éclairage de Noël, du type « PVC annelé flexible », conformément au règlement électrotechnique basse tension. En dessous est posé un câble de cuivre nu de 35mm 2 .
3. Revêtement : Le trottoir public est constitué de différents types de granits de la manière suivante : − Bande d’1m de largeur en granit noir type Angola grenaillé avec des pièces de 60x40x6cm à partir de la bordure. − Bande en granit rose Porriño flammé avec des pièces de 60x40x6cm, située entre le granit noir grenaillé (type Angola) et la propriété. − Bandes de 30cm de largeur en granit gris flammé, perpendiculaires à la bordure, tous les 6m.
En tout état de cause, le Commun fixe l’emplacement de ces bandes afin d’assurer une articulation correcte avec l’ensemble ou avec les trottoirs existants.
La séparation entre granits de caractéristiques différentes, est réalisée au moyen d’un joint en caoutchouc de 2cm.
La construction des bateaux pour véhicules ou piétons est réalisée avec les mêmes matériaux que les trottoirs et dans le respect de la Loi et du Règlement d’accessibilité du Gouvernement.
La bordure est en granit gris de dimensions 15x25cm/12cm et d’1m de longueur.
Le matériau doit présenter les mêmes caractéristiques que les bandes de granit.
La tolérance sur les dimensions est d’1mm en largeur et en épaisseur et de 3mm en longueur.
Le mortier de pose du granit doit être un mortier de ciment dosé à 300Kg de ciment par m 3 de sable, de 2cm d’épaisseur et d’une résistance moyenne à 28 jours de 45kg/cm 2 .
Afin d’empêcher le stationnement de véhicules sur le trottoir, des potelets en acier inoxydable du modèle homologué par le Commun peuvent être installés, en respectant une distance de 3m entre eux.
Il est procédé, le cas échéant, à la construction de grilles d’arbres en fer, avec un cadre d’1m de long x 1m de large (avec des languettes de 50x50x5mm) et un minimum d’1,50 m 3 de terre pour la plantation d’arbres, selon les besoins de chaque rue.
Il y est inclus un tube d’arrosage DN20 en polyéthylène et de PN6 sur toute la longueur.
Le service technique évalue leur emplacement.
Types d’arbres : • Av. Nacions Unides et C. François Mitterrand : Acer campestris, de circonférence de tronc 14-16cm. • Av. Consell de la Terra, C. de la Constitució et C. dels Paraires : Quercus ilex, de circonférence de tronc 14-16cm. • C. dels Veedors : Cercis siliquastrum, de circonférence de tronc 14-16cm.
Il est procédé à la construction de tous les passages piétons de la paroisse avec un revêtement podotactile.
Revêtement hydraulique, dalle de 60x40x7cm « Black » m 2 .
Le détail est joint en Annexe 4 et
5. Normes spécifiques pour l’espace libre à usage public Ces critères s’appliquent à tous les espaces libres à usage public du Clot d’Emprivat. Ces espaces peuvent être destinés à des places constituées de revêtements en granit, à des parcs avec jeux pour enfants sur sol en sable, à des parcs paysagers avec gazon, parterres et arbres, à des conteneurs enterrés et/ou à tout autre usage que le Commun juge opportun. La destination de ces îlots est désignée préalablement à l’approbation du projet de construction. En ce qui concerne la place à revêtement en granit ; L’espace est constitué de différents types de granits de la manière suivante :
- Bande de 15cm de largeur x 30cm de longueur en granit gris flammé situées entre la limite du trottoir et la propriété privée sur toute la longueur. La surface est constituée de manière alternée et non consécutive de :
- Pièces de granit « rose Porriño » flammé de 60x40x6cm, situées sur l’ensemble de l’espace et correspondant à 33% de la surface.
- Pièces de granit « noir Angola » grenaillé de 60x40x6cm, situées sur l’ensemble de l’espace et correspondent à 33% de la surface.
- Pièces de granit « gris flammé » de 60x40x6cm, situées sur l’ensemble de l’espace et correspondant à 33% de la surface. En tout état de cause, la propriété présente un projet de revêtement et du mobilier de l’espace public, et le Commun valide sa proposition. La séparation entre granits de caractéristiques différentes, est réalisée au moyen d’un joint en caoutchouc de 2cm. Le détail du type de mobilier est joint en Annexe 6.
Art. 7 du Règlement relatif à la construction de trottoirs en date du 30 mars 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-03-30/reglament-construccio-voravies/art-7
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.