Règlement relatif à la construction de trottoirs en date du 30 mars 2012 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objet
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet
L'objet du présent règlement est d'établir les bases de la construction des trottoirs, chemins et espaces publics, en en précisant les matériaux, la composition et les conditions.
Art. 1 du Règlement relatif à la construction de trottoirs en date du 30 mars 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-03-30/reglament-construccio-voravies/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.