Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor a l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra. Cosa que es fa pública per a coneixement general i efectes, La Massana, 28 de novembre de 2011 Vistiplau El cònsol major PO del Comú El secretari

En vigueur depuis le 08/12/2011 · texte original · Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 (BOPA 2011-12-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 08/12/2011.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-12-01/reglament-funcionament-esplai-massana/df-1?data=2011-12-08

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.