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← Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011

Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 7.

Règles générales relatives à l'organisation et à l'utilisation des installations de l'Esplai

1. Organisation : L'Esplai doit être équipé d'une trousse de premiers secours, placée hors de portée des enfants, à une hauteur minimale d'1,40 mètres, dûment fermée et contenant le matériel obligatoire décrit dans la réglementation en vigueur. L'Esplai dispose d'une trousse de premiers secours dûment équipée que l'un des moniteurs/l'une des monitrices doit emporter chaque fois que des activités sont organisées à l'extérieur.

2. Utilisation générale des salles :

a) Il est interdit d'accéder aux espaces de l'Esplai sans l'autorisation des moniteurs.

b) Il est interdit d'accéder aux espaces de l'Esplai avec des animaux de compagnie

c) Il n'est pas permis de fumer dans les locaux de l'Esplai, ni de consommer des boissons alcoolisées, ni d'utiliser des téléphones portables personnels ou tout appareil électronique, tel qu'un iPod, un ordinateur, des consoles de jeux vidéo, etc.

d) Il est interdit d'endommager ou de maltraiter l'un quelconque des biens (meubles ou immeubles) qui composent l'ensemble de l'Esplai.

e) L'Esplai décline toute responsabilité quant aux biens personnels de l'usager. Tout objet ou vêtement trouvé est conservé pendant une période maximale de 6 mois, à l'issue de laquelle il est donné à des organisations non gouvernementales ou au Service d'aide à domicile du Commun de La Massana.

f) Les moniteurs ont l'obligation de faire respecter les règles générales d'utilisation par toutes les personnes présentes à l'Esplai. En cas d'incidents constatés dans le comportement d'un usager de l'Esplai, la personne responsable du service doit en faire une évaluation et la transmettre à la Commission de la Jeunesse, ce qui peut aller jusqu'à l'expulsion temporaire ou définitive de l'usager.

En vigueur depuis le 08/12/2011 · texte original · Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 (BOPA 2011-12-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 7 du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-12-01/reglament-funcionament-esplai-massana/art-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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