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← Règlement de gestion du cadastre de la paroisse d'Ordino, du 26-05-2011

Règlement de gestion du cadastre de la paroisse d'Ordino, du 26-05-2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 1.

Nomenclature des fichiers La nomenclature des fichiers informatiques suit la structure : <Nom>.<Extension> L'<Extension> correspond à l'un des formats admis (DWG, DGN ou DXF). Pour attribuer le <Nom>, les instructions du tableau suivant sont suivies (l'usage de majuscules ou de minuscules est indifférent) : Plan Règles de nomenclature Exemples Plan topographique de situation Doit avoir la structure : TOPSIT.<Extension> Topsit.dgn Plans d'étage Doit avoir la structure : PLANTA<Niveau>.<Extension> Le <Niveau> doit être codifié selon le numéro d'étage conformément aux règles suivantes : Rez-de-chaussée : 00 Étages au-dessus du niveau du sol : à partir de 01 Niveaux inférieurs ou sous-sols : à partir de S1 Entresol : EN Rez-de-chaussée : Planta00.dwg Deuxième sous-sol : lantaS2.dgn Troisième étage : Planta03.dxf Entresol : lantaEN.dxf

En vigueur depuis le 09/06/2011 · texte original · Règlement de gestion du cadastre de la paroisse d'Ordino, du 26-05-2011 (BOPA 2011-06-08) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Règlement de gestion du cadastre de la paroisse d'Ordino, du 26-05-2011, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-05-26/reglament-gestio-cadastre-parroquia-ordino/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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