Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogées toutes les normes de rang égal ou inférieur contraires au contenu du présent règlement, et notamment le règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation des jeunes, du 20 décembre 2005.
Disposition abrogatoire première du Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-03-17/reglament-enllac-espai-informacio-dinamitzacio/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.