Règlement régissant les prestations de remboursement jusqu'à 100 % des tarifs de responsabilité de la Caisse andorrane de sécurité sociale, approuvé par décret du 16-02-2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Pas encore en vigueur. Entre en vigueur le 28/12/2023: le texte est affiché tel qu'il entrera en vigueur.

19. Aplàsia medul·lar

Entre en vigueur le 28/12/2023 · ajout · Decret 567/2023, del 20-12-2023, de modificació del Reglament regulador de les prestacions de reembossament fins al… (en catalan) (BOPA 2023-12-27) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia S'afegeix com a punt nou al final de la llista de patologies de l'annex 1, a continuació del punt 18. No s'ha facilitat el text vigent de l'annex.

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement régissant les prestations de remboursement jusqu'à 100 % des tarifs de responsabilité de la Caisse andorrane de sécurité sociale, approuvé par décret du 16-02-2011, dans sa rédaction en vigueur au 11/10/2018.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-02-16/reglament-regulador-prestacions-reembossament-fi/annex-1?data=2018-10-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.