Règlement
sans texte consolidé
Règlement régissant l'horaire flexible du personnel du Commun d'Ordino, en date du 9 février 2011
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Encara no hi ha text consolidat d'aquesta norma. Es pot consultar al BOPA.
Norme d'approbation de : Règlement du 27-01-2011 régissant l'horaire flexible du personnel du Commun, du 27-01-2011. Le texte est celui de la norme approuvée : voir sa page.