Annexe 3

Annexe III.

Contenu du projet de sécurité et santé A) MÉMOIRE DESCRIPTIF

1. DONNÉES GÉNÉRALES

a) Identification de l'ouvrage a.1 Propriétaire a.2 Localisation ou adresse exacte de l'ouvrage a.3 Définition du type d'ouvrage et caractéristiques du terrain (largeur des trottoirs et hauteur de la rue où l'ouvrage est réalisé et, en général, des accès) a.4 Nombre de mètres carrés à construire

b) Identification des responsables de l'ouvrage b.1 Auteur du projet d'ouvrage b.2 Auteur du projet de mesures de sécurité et santé b.3 Entreprise contractante principale b.4 Entreprises sous-traitantes. Si, au moment de la présentation du Projet général de mesures de sécurité et santé au travail, les responsables de chaque secteur ou branche industrielle ne sont pas encore connus, il convient de le consigner au moment opportun dans le registre de chantier. b.5 Directeur des travaux b.6 Surveillant de sécurité

c) Topographie, surface et sous-sol Dans les cas où la composition ou la nature du terrain le justifie, il convient de réaliser une étude déterminant la composition géologique du sous-sol, la disposition et la profondeur des différentes couches de matériaux et la cote du niveau phréatique, ainsi que les accidents les plus notables du relief du terrain.

2. PRÉVISIONS RELATIVES À LA RÉALISATION DE L'OUVRAGE

a) Date prévue de début des travaux

b) Date prévue de fin des travaux

c) Prévision du nombre maximal de travailleurs qui travailleront simultanément au cours d'une phase de l'ouvrage

3. ANALYSE DES RISQUES ET DES MESURES DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION PRÉVUES Analyse des risques d'accident spécifiques et de maladie professionnelle spécifique au cours des différentes phases de l'ouvrage concerné et description des différents moyens de prévention et de protection collectifs et individuels prévus pour chacune des phases de l'ouvrage concret que l'on envisage de réaliser :

a) Vérifications et travaux préalables

b) Démolitions

c) Excavations

d) Fondations

e) Structures

f) Clôtures

g) Couvertures

h) Installations : menuiserie, vitrerie, ascenseurs, électricité, gaz -notamment lors de la phase d'essais et de mise en service-, plomberie et similaires

i) Finitions : plâtrages, peinture, revêtements de sol, carrelages et similaires

4. MACHINES, ÉQUIPEMENTS ET MOYENS AUXILIAIRES Liste des machines à utiliser sur le chantier et description des risques qu'elles engendrent et des moyens de prévention et de protection prévus pour éviter les accidents :

a) Machines de terrassement

b) Machines de levage

c) Petites machines auxiliaires : bétonnière, marteau pneumatique, scie et tronçonneuse à disque, pistolet cloueur.

5. INSTALLATIONS PROVISOIRES ET PREMIERS SECOURS

a) Installations provisoires destinées aux travailleurs : toilettes, vestiaires, lavabos et eau potable.

b) Trousse de premiers secours.

c) Instructions pour l'évacuation rapide en cas d'accident. B) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Spécifications techniques des moyens de protection individuels et collectifs prévus pour chacune des phases de l'ouvrage concret que l'on envisage de réaliser :

a) Vérifications et travaux préalables

b) Démolitions

c) Excavations

d) Fondations

e) Structures

f) Clôtures

g) Couvertures

h) Installations : menuiserie, vitrerie, ascenseurs, électricité, gaz -notamment lors de la phase d'essais et de mise en service-, plomberie et similaires

i) Finitions : plâtrages, peinture, revêtements de sol, carrelages et similaires C) PLANS Il convient de prévoir, au moins, les aspects suivants :

• Situation en plan des filets de prévention ou de protection collective.
• Situation des plateformes de chargement et de déchargement des matériaux avec indication du système constructif choisi.
• Protection de la couverture : garde-corps, filets et points d'ancrage pour les ceintures de sécurité.
• Dans les cas où un système homologué n'est pas utilisé, détails constructifs de l'auvent, de la fixation des filets, des garde-corps, des échafaudages et des plateformes de travail. D) MÉTRÉS ET BUDGET Il convient de réaliser un métré aussi détaillé et précis que possible de tous les postes (protections individuelles, protections collectives, installations provisoires de chantier, etc.) devant être utilisés dans l'ouvrage concret que l'on envisage de réaliser, avec indication du prix unitaire et du coût total prévu. Des postes forfaitaires ne peuvent figurer que dans les cas d'éléments ou d'opérations difficiles à prévoir.