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← Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009

Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 3

El recompte anual d’isards en terreny cinegètic comú es realitza entre la segona quinzena del mes de juliol i la primera quinzena del mes d’agost.

En vigueur depuis le 13/08/2009 · texte original · Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009 (BOPA 2009-08-12) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009, dans sa rédaction en vigueur au 13/08/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-08-05/reglament-gestio-caca-isard/art-3?data=2009-08-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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